Les Prescriptions Techniques
La construction ou la réhabilitation d’une installation d’assainissement individuel doit se conformer aux prescriptions techniques en vigueur.
A ce jour, ces prescriptions sont celles de l’arrêté du 7 septembre 2009 publié au Journal Offciel le 9 Octobre 2009.
Pour voir les prescriptions techniques, cliquez sur ce lien.
Cet arrêté confirme l'épuration par le sol qui a été la règle quasi exclusive jusqu'à maintenant. Et apparaîssent également d'autres systèmes tels que les microstations ou les filtres compacts. Les toilettes sèches constituent un cas particulier qui est cité. L'épuration par les plantes n'est pas mentionnée. Les Ministères en charge ont voulu que ces équipements fassent la preuve de leur performance épuratoire avant d'être mentionnés sur une liste qui sera publiée au Journal Officiel. Plusieurs de ces équipements sont déjà connus dans d'autres pays et il suffira à leurs fabricants de fournir les résultats existants. Pour les autres équipements, des tests devront être réalisés selon un protocole décrit. Ainsi nous attendons une première liste au JO avant la fin du premier trimestre 2010. Cette liste sera éventuellement élargie mais pas avant le début de 2011. Déjà certains SPANC anticipent la première liste et accordent facilement des dérogations qui ne seront plus nécessaires dès que la liste aura été publiée.
Nous ne devrions plus voir ces tertres disgracieux qui "ornent" nos jardins ! Et les données financières de ces équipements évolueront favorablement du fait de la concurrence plus ouverte.
Dispositifs de traitement agréés
Le 1 mars 2011.
Publier une liste à jour des dispositifs agréés est bien compliqué. Nous recevons des courriers des constructeurs nous indiquant qu'ils ont reçu leur avis d'agrément et il faut alors attendre, parfois des semaines, que l'avis soit publié sur le site interministériel qui reste la meilleure source d'informations. Nous avons demandé à la Direction de l'Eau et de la Biodiversité de veiller à la tenue à jour de ce site que nous vous invitons à consulter à l'adresse
http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/
Vous y trouverez également des informations très utiles
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Nous avons eu connaissance des avis 2011-005 concernant Klaro Easy 8EH - Boues activées SBR - et 2011-011 concernant laTricel P6EH - Culture Fixée -..
Nous attendons la publication au JORF. Notons la capacité 8EH de la Klaro Easy.
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Les microstations et Petites Installations d'Assainissement
L’arrêté du 7 septembre 2009 décrit les systèmes qui sont considérés capables de traiter les eaux usées d’origine domestique avant qu’elles soient retournées à la nature. Il distingue "l'épuration par le sol" et "les autres dispositifs" tels que les microstations et Petites Installations d’Assainissement qui sont déjà connues dans plusieurs états européens.
Le traitement par le sol nécessite trois opérations: un prétraitement dans une fosse, un traitement par le sol naturel ou reconstitué puis l'infiltration ou, exceptionnellement, le rejet. L'empreinte au sol est supérieure à 100m².
Après le prétraitement dans une fosse, plusieurs alternatives au traitement par le sol sont posibles et font l'objet de propositions commerciales. Les filtres à zéolithes, approuvés en 2003, mais aussi des filtres utilisant des textiles, de la tourbe, de la noix de coco … Il faut offrir une surface de traitement suffisante dans un volume restreint qui retient les bactéries et n’est pas sensible au colmatage. L’empreinte au sol des PIA est de l’ordre de 15 m².
Les microstations sont une filière complète : généralement composées de deux ou trois bacs qui réalisent la séparation, puis la biodégradation avec apport d’oxygène pour accélérer le processus et, enfin, la clarification avant de libérer de l’eau assez propre pour être infiltrée, ou utilisée pour arroser le jardin. L’empreinte au sol d’une microstation est de l’ordre de 5 m².
Microstations et PIA font l’objet de tests comparatifs dont les premiers résultats ont été communiqués par Veolia aux IVèmes Assises Nationales de l’Assainissement Non Collectif à Cahors (jeudi 25 octobre 2007, 11 heures).
http://www.reseau-ideal.asso.fr/anc4_cahors/assainissement_non_collectif/interventions.html
Les bactéries nécessaires au fonctionnement des microstations sont fixées sur des supports conçus à cet effet (lit fixé) ou contenues dans les boues (boues activées). L’apport d’oxygène est réalisé par bullage d’air ou par agitation : le bruit du compresseur est à prendre en compte.
Pour comprendre ce que l'on peut attendre de tels systèmes, nous vous invitons à consulter les sites de quelques fournisseurs. La liste n'est pas exhaustive et ne constitue pas un recueil de recommandations. Ceux qui souhaitent aller plus avant trouveront sur le site des fabricants les références du distributeur le plus proche de leur domicile.
Pour accéder aux informations, cliquez sur le lien ou recopiez l'adresse dans votre navigateur.
www.boralit.com
www.graf.fr
www.stoc-environnement.eu
www.eauclin..fr
www.sebico.fr
www.premiertechenv.com
www.ouest-environnement.com
www.eparco.info
www.eloy.be
www.sotralentz.com
www.fr.aquamax.net www.kleinklaeranlagen-aquamax.de/kleinklaeranlage-aquamax.html
www.smve.fr
www.simb-fr.com
www.bioteste.fr
www.sint.fr et www.aquatiris.fr renseigneront ceux qui sont intéressés par la phytoépuration. Aquatiris a déposé en 2010 une demande d'agrément qui est en cours d'examen. Nous attendons des résultats et une décision a l'été 2011.
faites nous part de vos commentaires à l'adresse suivante:
ecriveznous@assainissement49.fr